Crèches : par ici, oui ; par là, non…

Il fut un temps où les Français s’en¬orgueillissaient du puissant édifice de leurs lois. Qui ne se souvient avoir fièrement récité, sur l’estrade de sa classe, le premier alexandrin du célèbre sonnet de Joachim du Bellay : « France, mère des arts, des armes et des lois » ?

C’était hier. Je dirais même, nostalgiquement : c’était autrefois…

Aujourd’hui, l’inflation des dispositifs juridiques en rebute plus d’un et les jugements opposés prononcés sur des affaires identiques portées devant les tribu¬naux, ont de quoi faire tourner la tête.

L’Avent 2014 a été marqué par la “polémique” autour des crèches de Noël.
On se souvient encore de l’agitation médiatique qu’ont provoquée celle de Béziers et celle du conseil général de Vendée.

Robert Ménard, le tenace maire de Béziers, laissa sa crèche en place et finit par obtenir, le 16 juillet dernier, un arrêt du tribunal administratif de Montpellier statuant, expressis verbis, que l’installation de sa crèche en l’hôtel de ville, « n’entrait pas dans le champ de l’interdiction posée par l’article 28 de la loi de 1905 ».

Plus légaliste, le sénateur Bruno Retailleau, alors président du conseil général (aujourd’hui dé¬partemental…) de Vendée, avait fait démonter la sienne, tout en faisant appel du jugement du tribunal administratif de Nantes, auprès de la cour administrative d’appel de cette même ville.

Cette dernière annula, le 15 octobre dernier, le jugement de première instance, précisant dans son arrêt que cette crèche vendéenne s’inscrivait « dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël et ne revêt[ait] pas la nature d’un “signe ou emblème religieux” ».

On pouvait donc estimer l’affaire entendue… Que nenni !

Vendredi 16 octobre dernier, la cour administrative d’appel de Paris a sommé la municipalité de Melun, en Seine-et-Marne, de ne plus installer sa crèche dans le jardin de sa mairie, au motif que cet « emblème religieux » n’avait pas sa place « dans l’enceinte d’un bâtiment public ».

Allez comprendre…

Les juges ne sont pas tou¬jours adeptes du principe de non-contradiction.
Un cas d’école nous est fourni par le tribunal administratif d’Amiens qui, en 2010, avait interdit au maire de Montiers d’édifier une crèche sur la place de son village, mais, en 2014, autorisait l’installation d’une crèche sur une place de Beauvais…

L’Avent commençant dimanche 29 novembre prochain, on peut s’attendre à beaucoup de confusions judiciaires, quant à l’installation ou non de crèches dans les mairies… Il y a là une belle et noble bataille à livrer.

Pour s’y enrôler, je vous conseille d’aller sur www.crechepourtous.org : il va y avoir du sport…

Daniel Hamiche
daniel.hamiche@christianophobie.fr